L’an deux-mil-vingt-et-deux le quatorze novembre à vingt heures zéro minute, le conseil municipal, légalement convoqué, s’est réuni au lieu habituel de ses séances sous la présidence de Gary Leroux, Maire.
Nombre de Membres en exercice : 15
Nombre de Membres présents : 14
Nombre de Membres Votants : 15
Date de la Convocation : 10 novembre 2022
Présents : M. Gary LEROUX, M. Patrick VERNOUX, Mme Sandra PENIN, M. Jérôme CHAVANEL, Mme Annick FALCAND, M. Christophe TRIPOZ, M. Sylvain BELFIS, M. Franck BOUVARD, Mme Nathalie AUPOIL-DANTHON, M. Vincent GUICHARDAN, Mme Florence PIRAT, Mme Sandra RUCH, Mme Laurie PASCAL et M. Bruno BOURY
Excusés : Mme Dominique MICHEL (a donné procuration à Annick Falcand),
Secrétaire de séance : Mme Florence Pirat
Depuis le 1er juillet 2022, les actes réglementaires (délibérations, arrêtés … ) sont mis à la disposition du public sur le site internet de la commune. La liste des délibérations sera publiée en ligne et affichée sur le tableau dans la semaine qui suit le conseil municipal.
Le procès-verbal devra être publié sur le site internet dans la semaine qui suit son adoption à la séance suivante. (Soit environ 1 mois après).
Liste des délibérations :
2022-41 Modification des membres d’une commission municipale - Modification du nom d’une commission municipale - Création et désignation des membres d’une commission municipale. (lien introuvable)
2022-42 Acquisition d’une bande de terrain pour le projet du quartier de l’Homont (lien introuvable)
2022-43 Approbation du rapport de la CLECT (lien introuvable)
(lien introuvable)
2022-44 Correspondant Incendie et Secours (lien introuvable)
2022-45 Budget Général 2022 - délibération modificative n°5 (lien introuvable)
Le secrétaire de séance, Florence Pirat
Le Maire, Gary Leroux
Affichée et publiée le 21 novembre 2022