L’an deux-mil-vingt-trois le trois avril à vingt heures zéro minute, le conseil municipal, légalement convoqué, s’est réuni au lieu habituel de ses séances sous la présidence de Gary Leroux, Maire.
Nombre de Membres en exercice : 15
Nombre de Membres présents : 12
Nombre de Membres Votants : 14
Date de la Convocation : 30 mars 2023
Présents : M. Gary LEROUX, M. Patrick VERNOUX, Mme Sandra PENIN, M. Jérôme CHAVANEL, Mme Annick FALCAND, Mme Dominique MICHEL, M. Christophe TRIPOZ, M. Sylvain BELFIS, M. Vincent GUICHARDAN, Mme Florence PIRAT, Mme Laurie PASCAL et M. Bruno BOURY.
Excusés : M. Franck BOUVARD, Mme Nathalie AUPOIL-DANTHON (ayant donné pouvoir à Vincent GUICHARDAN) et Mme Sandra RUCH (ayant donné pouvoir à Laurie PASCAL).
Secrétaire de séance : M. Jérôme CHAVANEL
Depuis le 1er juillet 2022, les actes réglementaires (délibérations, arrêtés … ) sont mis à la disposition du public sur le site internet de la commune. Seule La liste des délibérations sera publiée en ligne et affichée sur le tableau dans la semaine qui suit le conseil municipal.
Le procès-verbal devra être publié sur le site internet dans la semaine qui suit son adoption à la séance suivante. (Soit environ 1 mois après).
Liste des délibérations :
- 2023.07 (lien introuvable)Approbation du compte de gestion 2022
- 2023-08 (lien introuvable) Adoption du compte administratif 2022
- 2023-09 (lien introuvable) Affectation des résultats
- 2023-10 (lien introuvable)Vote des taux d’imposition 2023
- 2023-11 (lien introuvable) Vote des subventions aux associations
- 2023-12 (lien introuvable) Actualisation de l’ouverture d’une autorisation de programmes et crédits de paiement – aménagement du quartier de l’Homont
- 2023-13 (lien introuvable) Actualisation de l’ouverture d’une autorisation de programmes et crédits de paiement – PLU
- 2023-14 (lien introuvable) Vote du budget primitif 2023
- 2023-15 (lien introuvable) Constatation de l’attribution de compensation 2023
- 2023-16 (lien introuvable) Demande de remboursement de la réparation d’une table de la salle d’animation,
- 2023-17 (lien introuvable) Convention relative à l’installation d’un système de mesure de températures et de niveau – Pont sur la Route de Corcelles
Affichée et publiée le 11 avril 2023
Le secrétaire de séance, Jérôme Chavanel
Le Maire, Gary Leroux