Arrêtés municipaux portant délégation de fonctions et de signature

2026.24

Arrêté de circulation à l'occasion du défilé du carnaval organisé par le Sou des écoles

arrêté 2026-25

rue du centre - Défilé des conscrits le 14 mars 2026

Arrêté 2025.74

Réglementant la circulation RD975 

Arrêté 2025.73

Réglementant la circulation Place des fêtes

Arrêté 2025.71

Réglementant la circulation RD975

Arrêté 2025.67

Réglementant la circulation sur l'ensemble des voies

Arrêté 2025.68

Permission de voirie sur l'ensemble des voies communales

Arrêté 2025.66

Réglementant la circulation RD975

Arrêté 2025-63

Mise en place des écluses provisoires Route des anciens combattants

Arrêté 2025-52

Réglementant la circulation sur la RD975

Arrêté 2025-49

Réglementant la circulation sur la RD975 

Arrêté 2025-29

Réglementant la circulation sur le Chemin de Petessard

Arrêté 2025-16

Réglementant la circulation sur l'ensemble des voies

Arrêté 2025-04

Réglementant la circulation pour la vogue

Arrêté 2024-108

Réglementant les coupures d'éclairage public sur l'ensemble du territoire de la commune

Arrêté 2024-106

Réglementant la circulation sur l'ensemble des voies

Arrêté 2024-98

Réglementant la circulation sur l'ensemble des voies

Arrêté 2024-43

interdisant l'accès aux iles du grand lac de la Plaine Tonique

Arrêté 2023-106

réglementant le stationnement sur le parking du stade de rugby

Arrêté 2023-107

réglementant la circulation route des anciens combattants

Arrêté 2023-105

portant interdiction de la pêche sur les iles du grand lac de la Plaine Tonique

Arrêté 2023-100

Réglementant le circulation routes de Corcelles, des Hautes Vavres et des Poncelières

Arrêté 2023-104

réglementant le circulation pour la cérémonie du 11 novembre 

Arrêté 2023-88

Fermeture route de la Charme du 2 au 6 octobre 2023

Arrêté 2023-87

Réglementant la circulation route de Bourg

Arrêté 2023-88

Réglementant la circulation route de la Charme

Arrêté 2023.86

Interdisant la circulation sur la route de la Bollardière

Arrêté 2023-85

Levée de l'interdiction d'accès au site de la Plaine Tonique, le tour des lacs et les lacs de pêche

Arrêté 2023-75

De péril périmètre de sécurité suite incendie

Arrêté 2023-63

Réglementant la circulation pour la fête de quartier de Bonnard

Arrêté 2023-70

Réglementant la circulation sur l'ensemble des voies 

Arrêté 2023-71

Réglementant la circulation rue Malafertoise

Arrêté 2023-64

Réglementant le circulation rue Malafertoise 

Arrêté 2023-65

Réglementant la circulation pour l'arrivée de l'étape 1 du Tour de l'Ain

Arrêté 2023.61

Réglementant la circulation route de Pillebois

Arrêté 2023.48

Réglementant le circulation pour le marché nocturne du 7 juillet 2023

Arrêté municipal 2023-44

relatif à la mise à disposition des résultats des travaux d’adaptation géométrique du plan cadastral

Arrêté 2023.42

Réglementant la circulation pour la cérémonie du 8 mai 

Arrêté 2023.37

Réglementant la circulation route de chez Callet

Arrêté 2023.34

Réglementant la circulation pour la Fête des conscrits le 22 avril 2023 

Arrêté 2023.30

Réglementant la circulation route de la Pétillière, route des Etroubles, chemin des Brouilles, route de Pillebois et route de chez Callet

Arrêté 2023.24

Réglementant l'accès du chemin de la Reyssouze

Arrêté 2023.26

Réglementant la circulation route du Costal, route de Condamnaz, route de la Bévière, rue du centre, route des Bruyères, route des Champs, route de la Forêt, rote de Pillebois et route de Petessard

Arrêté 2023.28

Réglementant la circulation au carrefour entre la RD28 et la RD975

Arrêté 2023.23

Réglementant la circulation pour la vogue

Arrêté 2023.21

Réglementant la circulation sur l'ensemble des voies

Arrêté 2023.20

Réglementant la circulation chemin du Domaine des Mares

Arrêté 2023-18

Réglementant le long de la voie verte aux Bruyères

Arrêté 2022-71

Réglementant la circulation route des Etroubles

Arrêté 2022-79

Réglementant la circulation route des Etroubles

Arrêté 2022-81

Réglementant la circulation sur l'ensemble des voies

Arrêté 2022-83

Réglementant la circulation sur l'ensemble des voies

Arrêté 2023-01

Réglementant le long de la voie verte aux Bruyères

Arrêté 2023-02

Réglementant la circulation sur l'ensemble des voies 

Arrêté 2023-07

Réglementant la circulation RD 975 route de Bourg

Arrêtés 2023-06 et 2023-05

Reglementant la circulation route des Champs, rue du Centre, rue Malafertoise, route du Costal et route des Anciens Combattants 

Arrêté 2023-03

Réglementant l'accès au stade de Rugby du 18 au 23 janvier 2023

Arrêté 2022-82

Réglementant l'accès au stade de football du 16 au 18 décembre 2022

Arrêté 2022-78

Réglementant l'accès au stade de Rugby du 14 au 18 décembre 2022

Arrêté 2022-77

Réglementant l'accès au stade de football du Moulin Neuf du 9 au 12 décembre 2022

Arrêté 2022-65

Réglementant la circulation Route de Pillebois

Arrêté n°2022-58

Réglementant la circulation Place du village

Arrêté 2022-52

Réglementant la circulation sur la rue du Centre

Arrêté 2022-48

Réglementant la circulation route du costal

Arrêté 2022-49

Réglementant la circulation sur la route de la Pétillière

Arrêté municipal n°2022-36

Arrêté municipal d'interdiction de pénétrer dans un bâtiment suite à un incendie

Arrêté 2022-34

Réglementant le tir du feu d'artifice le 14 juillet 2022 à la Plaine Tonique

CIRCULATION INTERDITE

2 arrêtés de circulation en vigueur pour la période du 19 avril au 7 mai

Avis d'enquête publique

Projet de permis d'aménager concernant le programme de requalification du site de la Plaine Tonique

ARRETE MUNICIPAL 2020.52

Port du masque prolongé jusqu'au 31 décembre 2020 à proximité de l'école